Mentions légales

Siège social

Z.A d'Armanville
Route de la Brique
BP46 50700 Valognes

Tél : +33 2 33887094
Fax : +33 2 33887095

http://www.protecsom.com

Paris

57, rue d'Amsterdam
75008 Paris

Tél : 0 810 113 772

http://www.protecsom.biz

Bruxelles

CFCIB, av des Arts, 8
B-1210 Bruxelles

Tél : 078 050 017

http://www.protecsom.be

SAS au capital de 111 000 € - RCS 493 169 296 - Code NAF 514 N

Protecsom SAS est conventionnée avec les Caisses d'Assurance Maladie sous le numéro : 50 2 60068 7


Les sites internet ProtecSom (protecsom.com, protecsom.fr, protexom.com, protecsom.be...) sont publiés et hébergés par ProtecSom SAS au capital de 176 358 €.

Protec'Som est une entreprise française établie dans la ZA d'Armanville à Valognes 50700.
Elle est inscrite dans les registres du Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg Sous le n° 493 169 296 00024.

Son activité principale est la conception, la fabrication et la commercialisation de dispositifs médicaux.

Elle est conventionnée avec les caisses d'assurance maladie sous le n° 50 2 60068 7.

Son code d'activité (NAF) est 514N (Vente en gros de produits pharmaceutiques).

Les sites ProtecSom et le traitement des données ont été déclarés à la CNIL sous le N° 816793.

Le responsable de la publication est Thierry Porée.
Bien que ProtecSom prenne le plus grand soin pour sassurer de la qualité et de la fiabilité des informations contenues sur les sites ProtecSom, ces dernières sont fournies à titre indicatif sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité, dexhaustivité ou dactualité.
En conséquence de quoi, le visiteur utilisera ces informations sous sa seule et unique responsabilité.
ProtecSom ne fournit aucune garantie ni quant à la disponibilité ou l'accessibilité du Site, ni quant à l'absence de virus.

ProtecSom ne sera responsable ni des dommages, temporaires ou permanents, causés au système informatique du visiteur, ni des pertes ou dommages éventuels (y compris, mais sans sy limiter, la perte de données ou de profits) qui seraient subies suite à :
laccès ou à la navigation sur les sites ProtecSom,
l'exploitation des informations contenues dans les sites ProtecSom,
la copie, la visualisation ou toute autre utilisation du Site qui donnerait lieu à une procédure contentieuse ou de recouvrement.
ProtecSom ne sera non plus responsable des dommages résultant dune intrusion frauduleuse dun tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur les sites ProtecSom.
La structure générale du Site, les textes, les données et les éléments graphiques, constituent des Suvres protégées par les lois sur la propriété intellectuelle, en particulier par le droit dauteur, les dessins et modèles et le droit des marques, et par les traités internationaux.

La structure générale du Site, les textes, les données et les éléments graphiques du Site ne doivent en aucun cas être modifiés, reproduits, affichés, présentés, distribués ou utilisés à des fins d'intérêt public ou commercial.

Toute personne qui télécharge ou recueille des informations diffusées sur les sites ProtecSom ne dispose sur celles-ci que dun droit dusage privé, personnel et non transmissible. Les informations recueillies ne sont susceptibles que dune seule reproduction papier ou numérique. Toute utilisation des informations recueillies devra mentionner la source.

Les Suvres protégées reproduites sur les sites ProtecSom et nappartenant pas à ProtecSom ont fait l'objet d'une autorisation expresse et préalable de reproduction de la part du titulaire des droits.

Les liens hypertextes mis en place en direction d'autres sites, sont fournis pour la convenance personnelle des visiteurs, ProtecSom n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'accepte aucune responsabilité à leur égard, les pages restant de la seule responsabilité de leurs titulaires.
La reproduction d'une page du Site dans un cadre n'appartenant pas à ProtecSom ou l'insertion d'une page appartenant à ProtecSom dans la page dun site nappartenant pas à ProtecSom est interdite.
© 2008 Tous droits réservés
 

Recherche